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aimez le site? Vous nous aimez? Alors n'hésitez
pas à nous le dire en laissant un message sur
notre Livre
d'Or.
Crédits : Remerciements
et Mentions Légales
Remerciements Conception
- Réalisation du Site Web, Mise en ligne :
Cyril
Bordier Collecte des informations : Cyril
Bordier Rédaction des articles : Cyril
Bordier Vidéos/Photos : Jean-Baptiste
Vuillaume
Sont utilisés pour construire le site
: Editeurs de pages : Dreamweaver MX,
Web Expert MX, Front Page Express Photos - Icônes : Arles Image
Web Page Creator, Bannershop Gif Animator 5
Mentions
légales
Dispositions
légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise
en page, le fond, la structure…) sont protégés par
le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur,
le droit des marques ainsi que le droit à l’image
et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou
partie sauf autorisation expresse du Webmestre et
du Président du TCV.
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légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon
et est passible des sanctions pénales prévues par
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Droits d’auteurs
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est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi
que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété
du TCV.
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dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne
sont autorisées que pour un usage personnel et privé
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Code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions
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et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter
préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications,
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totalement interdites.
Bannière du site du TCV
La bannière du site ne peut-être modifiée –
proportions, couleurs, éléments, constituants – et
ne peut être sujet à aucune transformation, animation
ou tout autre processus
Elle ne peut être peut-être utilisée et associée
qu’aux seules informations vérifiables, et avec l'autorisation
du Webmestre.
Quel que soit le cas d’espèce, le Webmestre se réserve
le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation
de la bannière, pour assurer son utilisation
correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux
intérêts de l'auteur du site.
Etablissements de liens
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pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux
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page) http://www.club.fft.fr/t.coublevie-voiron/
et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.
Les pages du site du TCV ne doivent en aucun cas être
intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site
(Frame). La demande d’établissement de lien hypertexte
à partir du site du TCV doit être faite par mail sur
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Liens vers des sites tiers
Le Site du TCV se réserve le droit de pointer vers
des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter
le site du TCV. Les sites cibles ne sont pas sous
le contrôle du TCV. Par conséquent, ce dernier n’est
pas responsable du contenu de ces sites, des liens
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jour qui leur sont apportés.