Remerciements

Conception - Réalisation du Site Web, Mise en ligne : Cyril Bordier
Collecte des informations : Cyril Bordier
Rédaction des articles : Cyril Bordier
Vidéos/Photos : Jean-Baptiste Vuillaume


Sont utilisés pour construire le site :
Editeurs de pages : Dreamweaver MX, Web Expert MX, Front Page Express
Photos - Icônes : Arles Image Web Page Creator, Bannershop Gif Animator 5


Mentions légales

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Webmestre et du Président du TCV.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont le Webmestre est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du TCV.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Bannière du site du TCV
La bannière du site ne peut-être modifiée – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus
Elle ne peut être peut-être utilisée et associée qu’aux seules informations vérifiables, et avec l'autorisation du Webmestre.
Quel que soit le cas d’espèce, le Webmestre se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de la bannière, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l'auteur du site.

Etablissements de liens
Le Webmestre autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) http://www.club.fft.fr/t.coublevie-voiron/ et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site du TCV ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du TCV doit être faite par mail sur la boite aux lettres du Webmestre.
 
Liens vers des sites tiers
Le Site du TCV se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site du TCV. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du TCV. Par conséquent, ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.