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MON CLUB / Le règlement

REGLEMENT INTERIEUR

                                                                                                                                                                                        

ARTICLE 1 - Membres, cotisations

 

Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d'honneur.  La cotisation annuelle est valable à partir du 1er Octobre de chaque année. Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l'approbation de l'Assemblée générale.

Une carte d'adhérent est établie à chaque personne ayant acquitté sa cotisation. Cette carte doit pouvoir être présentée à toute requête des membres du bureau ou de toute personne mandatée (gardien, secrétaire...).

 

ARTICLE 2 - Licence et assurance

 

Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Les licenciés reçoivent à leur domicile leur licence définitive.  Ils bénéficient, à ce titre, d'une assurance les couvrant lors d'un accident.

 

Cette assurance agit :

 

              en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l'occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations… pour le compte du club);

              en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l'auteur du dommage.

 

Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s'il le souhaite.

 

ARTICLE 3 - Accès aux courts

 

ACCÈS GÉNÉRAL

 

L'accès aux courts est réservé aux membres de club, licenciés, en possession de la carte de membre. Elle s'effectue à l'aide de la clé fournis lors du paiement de la cotisation annuelle.

L'entrée est libre.

 

RÉSERVATIONS

 

Les réservations se font :

 

              au tableau de réservation prévu à cet effet Toute réservation se fait :

              au maximum 14 jours à l'avance et pour une tranche horaire seulement ;

              avec les noms de deux membre. Il n'est pas possible de réserver une deuxième tranche horaire avant d'avoir terminé la première. Tout court non occupé 10 minutes après le début de l'heure de réservation est réputé disponible. Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Bureau (compétitions, enseignement, animations...).

 

ARTICLE 4 - École de tennis et déplacements

 

Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l'école où les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle situés hors de l'enceinte du club.

Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l'éducateur.  L'inscription d'un enfant à l'école de tennis entraîne l'autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînement…).  Si c'est un intermédiaire qui se charge de l'accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

 

ARTICLE 5 - Tenue

 

Une tenue correcte est de rigueur. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu'à la nature du sol.

 

ARTICLE 6 - Entretien

 

Les courts : ils doivent être maintenus en parfait état de propreté.

 

ARTICLE 7 - Discipline

 

Il est interdit de fumer sur les courts. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club. La présence d'animaux est interdite sur les courts.

Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l'enceinte du club.

Aucun engin, à moteur ou non, ne doit être introduit sur les courts.

Les membres du Bureau ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.  En cas de faute grave d'un adhérent, le Bureau peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. L'intéressé, invité à founir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l'Assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense.

 

ARTICLE 8

 

Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts.

L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement.

 

LE BUREAU




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Date Intitulé
14/05/2007REGLEMENT INTERIEUR
17/01/2006Les mentions légales
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