Règlement intérieur

Règlement intérieur

 


Règlement intérieur TC Villard de Lans

REGLEMENT INTERIEUR DU TENNIS CLUB DE VILLARD DE LANS

ARTICLE 1 : Membres – Cotisations – Inscriptions :
1.1 Membres :
- Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle.
1.2 Cotisation :
- La cotisation annuelle est valable à partir du 1er septembre de chaque année.
- Le montant de la cotisation annuelle peut être révisé chaque année avant le mois de septembre.
1.3 Inscriptions :
- Le dossier d’inscription doit être complet et signé.
- Il comprend : Paiement de la cotisation annuelle
Paiement de la caution si remise d’une clé pour l’accès aux courts
Copie du certificat médical valide
Signature du règlement intérieur
- L’inscription au club entraîne l’acceptation du présent règlement intérieur.

ARTICLE 2 : Licences – Assurance :
2.1 Le club distingue 3 catégories d’utilisateurs des installations :
- Les membres qui ont acquitté leur cotisation et leur licence au club, ils sont éligibles au Bureau Directeur ou au Comité de Direction
- Les membres qui ont acquitté leur cotisation mais sont licenciés dans un autre club. Ils sont éligibles au Comité de Direction.
- Les membres qui n’ont pas acquitté leur cotisation et ne sont pas licenciés (locations horaires, animations, stages). Ils ne sont ni électeurs ni éligibles.

2.2 Assurance
Les membres qui sont titulaires de la licence FFT bénéficient à ce titre d’une assurance de la FFT les couvrant lors d’un accident. Cette assurance agit en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis, y compris au cours de déplacements (tournois, équipes) animations pour le compte du club. Elle agit en responsabilité civile vis-à-vis des tiers lorsque le licencié est l’auteur du dommage.

ARTICLE 3 : Accès aux courts – Réservation :
3.1 : Accès aux courts :
L’accès aux courts du club est réservé aux membres du club à jour de leur cotisation, ainsi qu’à ceux qui ont acquitté le montant de la location.
Une clé pourra être fournie lors du paiement de la cotisation annuelle. Il sera demandé un chèque de caution pour chaque clé prêtée. Cette caution sera remboursée lors de la restitution de la clé. Chaque année le chèque sera rendu en échange d’un nouveau chèque valable pour la nouvelle saison. Si en cours d’année un changement du barillet des portes a lieu, un échange gratuit des clés sera fait.
3.2 : Réservations :
- Elles se font à l’accueil du club, ou par téléphone ou par l’application ADOC.
- L’abonné peut réserver 2 demi-courts pour une période de 8 jours à l’avance.

- La location de court est limitée à 1 heure.
- L’abonné doit toujours donner le nom de la personne avec qui il joue.
- Si cette personne n’est pas membre du club elle devra s’acquitter du prix d’un ½ court extérieur ou intérieur.
- Chaque membre du club a droit à 5 invitations. (non reportables l’année suivante)
- Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité de Direction (compétitions, enseignement, animations…)
- Tout utilisateur doit fermer le terrain à clé à la fin de l’heure de jeu. Si la clé a été empruntée à l’accueil il est impératif de la rapporter à l’accueil à la fin de l’heure de jeu.

ARTICLE 4 : Ecole de Tennis – Enseignement :
4.1 : Ecole de Tennis :
- Tout cours de tennis organisé par le club demande une participation financière. Celle-ci doit obligatoirement être payée à l’inscription.
- Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir.
- Cette disposition est valable même si l’école ou les entraînements se déroulent aux courts couverts ou en dehors de l’enceinte du club.
- Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps de l’enseignement, les enfants étant alors sous la responsabilité du moniteur ou de l’éducateur.
- Si c’est un intermédiaire qui se charge de l’accompagnement d’un enfant (par exemple si les cours ont lieu pendant le temps scolaire) la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans une convention passée entre le club et cet intermédiaire.

ARTICLE 5 : Tenue :
- Une tenue correcte et décente est de rigueur : il est interdit de jouer torse nu ou en maillot de bain.
- Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis.

ARTICLE 6 : Discipline :
- Il est interdit de fumer sur les courts.
- Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts.
- La présence d’animaux est interdite sur les courts.
- Boîtes, bouteilles, papiers et autres déchets doivent être déposés dans les poubelles prévues à cet effet.
- Les membres du Comité de Direction ont vocation de pénétrer sur les courts en cas de litige en suspens.
- Les responsables des courts de tennis peuvent alerter le Comité de Direction en cas de litige sur les courts de tennis.
- En cas de faute grave d’un adhérent, le Comité de Direction peut procéder à la radiation temporaire ou définitive.
- Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance sur les courts de tennis.

ARTICLE 7 : Invitations :
- Les membres qui cotisent à l’année ont droit à 5 invitations gratuites pour 1 heure de jeu chacune.
- Les adhérents sont responsables de leurs invités.
- La réservation sera effectuée par l’adhérent, l’invité reconnaît jouer sous son entière responsabilité.

ARTICLE 8 : Déplacements :
Si une ou plusieurs manifestations sont organisées en dehors du club, il sera demandé une autorisation de déplacement de chaque mineur. Celle-ci devra être signée par le responsable légal de l’enfant. Les personnes accompagnantes seront obligatoirement autorisées par le Comité de Direction.

ARTICLE 9 :
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts, dans les vestiaires et l’enceinte du club.

ARTICLE 10 :
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
Le règlement est affiché à l’accueil du club ainsi qu’aux courts couverts.

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